Mentions Légales

Propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que le site ikonossa.com est la propriété de :

IKONOSSA
10 rue Mathurin Régnier
28000 CHARTRES
Email : ikonossa@ikonossa.com
SARL au capital de 10000€ – Siret : 53889421300015
Directeur de la publication du site : M. Nicolas LEMAIRE, gérant de la société IKONOSSA.
Hébergeur site et stockage des données : société OVH.GROUPE.
Création éditoriale et graphique : Magali DI RUSSO
Création du site : société Papagaïo ( www.papagaio.fr ).
SEO et OPTIMISATION du site : JC INFO société www.jc-info.site

Droit d’auteur – Copyright © – droit des marques

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle
Tous les éléments (informations, données, vidéos) présents sur ce site, sont la propriété exclusive de Nicolas LEMAIRE et sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle.
Crédits Photos : Nicolas LEMAIRE, Shutterstock.
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, l’utilisateur
s’interdit de reproduire, sous quelque forme que ce soit, les oeuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le présent site sans autorisation écrite particulière et préalable de Nicolas LEMAIRE.
La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Liens hypertextes

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de ikonossa.com qui décline toute responsabilité
quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que les informations recueillies sont tenues strictement confidentielles et sont
destinées à l’usage exclusif de Nicolas LEMAIRE.
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août
2004 (articles 38 à 43 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations et le cas échéant votre droit de rectification ou de retrait des informations vous concernant en cliquant ici.
Pour toute information sur la protection des données personnelles, vous pouvez consulter le site de la Commission Informatique et Liberté http://www.cnil.fr

Conditions d’utilisation du site

En accédant à ce site l’utilisateur s’engage à se conformer à ses conditions d’utilisation et déclare disposer au préalable d’un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.
L’utilisateur garantit l’entreprise contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation des informations accessibles via ce site que l’entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site. L’entreprise se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité. L’utilisateur s’engage à respecter les usages
d’Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales.
L’utilisateur est seul responsable de l’identité qu’il décline et des informations qu’il adresse. Toute
utilisation de toute donnée réalisée à partir de l’adresse électronique de l’utilisateur est réputée avoir
été réalisée par celui-ci. L’entreprise ne garantit en aucune manière l’exactitude ni l’exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.
Il appartient aux utilisateurs de prendre toutes les mesures appropriées pour la protection de leur
matériel, données ou logiciel informatiques notamment contre les virus informatiques circulant sur le
réseau. Nicolas LEMAIRE ne saurait en aucun cas être tenu responsable des dommages causés par un virus lors de la connexion à son site.
Nicolas LEMAIRE décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Avertissement

En accédant à ce site, les internautes acceptent les présentes conditions générales d’utilisation et mentions légales.
L’internaute reconnaît notamment que les éléments le composant sont légalement protégés, et l’internaute s’interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter, ou converser, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie du présent site.

Share This Post: